Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARRONS DE BRETAGNE
FAUGIER Jacques
FOURNIER Patrice
PRIVAT GARILHE Laurent

Numéro de dépôt :
92441044
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MARRONS DE BRETAGNE

Déposée le 9 novembre 1992 par FAUGIER Jacques, FOURNIER Patrice, PRIVAT GARILHE Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARRONS DE BRETAGNE »

Les déposants sont FAUGIER Jacques, domicilié(e) 15 bis, rue blomet, 75009 Paris - France, FOURNIER Patrice, domicilié(e) 19, rue des Martyrs, 75009 Paris - France, PRIVAT GARILHE Laurent, domicilié(e) 37, rue de Montreuil, 75011 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice FOURNIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30


FAUGIER Jacques - 15 bis, rue blomet, 75009 Paris - France

FOURNIER Patrice - 19, rue des Martyrs, 75009 Paris - France

PRIVAT GARILHE Laurent - 37, rue de Montreuil, 75011 Paris - France


Monsieur Patrice FOURNIER - France


Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°194912 - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1995-12-18

Marrons, conserves, gelés, confitures, compotes, farines, glaces, pâtisseries et confiseries à base de marrons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.